Conditions Générales de Vente

Prix - Commandes - Livraisons - Colisages - Réceptions

• Prix : consulter nos tarifs. Les prix sont franco à partir de 800 € T.T.C. (sauf DOM-TOM). Pour commandes inférieures à 800 € participation forfaitaire « port & emballage » de 30 € T.T.C.
• Caractéristiques de la gamme : Peinture époxy - Selleries en forme cousues façon sellier - ou selleries tendues - Teintes de revêtement NF, M1 ou M2 (voir nuanciers). Fabrication française ou CEE - Normes CE.
• Nos matériels sont livrés montés / ou avec notice de montage et, lorsqu’il y a lieu, avec manuel technique.
• Les poids & volumes bruts (emballage inclus) sont notés pour chaque produit. Ils s’entendent hors options & accessoires. Ces données - surtout utiles aux expéditions dans les DOM-TOM et à l’exportation - sont indicatives & sujettes à confirmation lors des commandes.
• Comment commander : Par téléphone: (33) 04 91 19 12 20 . Par télécopie: (33) 04 91 19 12 29 . Par e-mail: contact@spomc.fr Les commandes sont confirmées par écrit
• Comment réceptionner nos envois : Réceptionnez, déballez, vérifiez le matériel en présence du transporteur. En cas de dommages, notez des réserves précises et détaillées sur le bordereau du transporteur (la mention « sous réserves de déballage » n’est pas admise par les assurances). Confirmez vos réserves par Lettre Recommandée AR dans les 3 jours.
• Nos ventes s’effectuent sous condition de la clause de réserve de propriété.
• Nos matériels sont garantis 1 an minimum (moteurs électriques: 3 ans).
• Notre Société est fournisseur de l’APHP, APHM, HCL, DAEC, UGAP, HELPEVIA, Groupe HEXAGONE,
  GÉNÉRALE DE SANTÉ. … Nos références sont disponibles sur demande.